Chemise 08 - Plan d'action communale

Zone d'identification

Cote

FR MMSH_013_MED _005_4_FC_37_08

Titre

Plan d'action communale

Date(s)

  • 1946 (Production)

Niveau de description

Chemise

Étendue matérielle et support

1 liasse de photocopies d'archives cotées 9Y5 d'origine non précisée.

Zone du contexte

Nom du producteur

(1934-2014)

Histoire archivistique

Cote de pré-classement : 01_08

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Le dossier comprend une étude sur l'aménagement de la commune mixte de l'Aurès ainsi que des extraits du registre de délibérations de la commission municipale et des registres de délibérations des djemaas des différentes douars de la commune.

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Instrument de recherche téléversé

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Statut

Niveau de détail

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées